Poignarder un enseignant? Ca vaut deux ans avec sursis!
STRASBOURG, 21 SEPTEMBRE - Un collégien qui avait porté un coup de couteau à l'un de ses professeurs l'an dernier a été condamné mercredi à deux ans de prison avec sursis par le tribunal pour enfants de Thionville (Moselle), a-t-on appris auprès de

condamnation à 14 mois de prison avec sursis
Bonjour à tous, Incompréhensible : http://fr.wikipedia.org/wiki/Alain_Jupp%c3%a9#Appartement_de_Laurent_Jupp.C3.A9 Et vous voilà au gouvernement, l'honnêteté ne paye vraiment plus...... Cordialement JP.

couple lesbien 41 avec envie d'enfant
bonjour, nous sommes un couple lesbien de 30ans nous sommes pacsées et ensemble depuis 3ans. notre désir le plus cher faire un pti frere ou une petite soeur a notre fille de 13mois. le géniteur n'aura aucun contact par la suite avec l'enfant, nous

2 mois de prison avec sursis et 15000 euros d'amende pour BB
http://fr.news.yahoo.com/ap/20080415/tfr-justice-bardot-56633fe.html Citation: PARIS - Deux mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende ont été requis mardi après-midi à l'encontre de Brigitte Bardot poursuivie pour provocation à la

L’emprisonnement avec sursis
Citation:L’emprisonnement avec sursis Avant 1996, une personne reconnue coupable d’une infraction criminelle et condamnée à une peine d’emprisonnement de moins de deux ans devait purger sa peine en détention dans une prison. La personne détenue cessait

5 ans de prison dont deux avec sursis requis contre une mère infanticide
Cinq ans d'emprisonnement,dont deux avec sursis,ont été requis ce jeudi matin à l'encontre d'une mère de famille jugée depuis lundi par la cour d'assises des Bouches-du-Rhône pour avoir tué le bébé qu'elle venait de mettre au monde dans un bois.

peine de prison avec sursis confirmée pour Le Pen
Publié le 21/01/2009 à 15:21 Le Point.fr Propos sur l'Occupation : peine de prison avec sursis confirmée pour Le Pen lepoint.fr (avec agence) Jean-Marie Le Pen a vu confirmée mercredi par la cour d'appel de Paris sa condamnation à trois mois d

Condamnation avec sursis
Sursis Le sursis est une mesure de faveur qui permet à une personne condamnée à une peine d’emprisonnement ou à une amende de ne pas exécuter cette peine. Le sursis est décidé par le juge qui prononce la condamnation et peut porter sur l’ensemble de la

Déclaration d’impôts couple non marié
Est-ce que quelqu'un aurait un avis sur la question..... ? Nous sommes un couple non marié ni pacsé, donc nous faisons deux déclarations d’impôts. Quand notre fils est né en 2010 je n'avais aucun revenu donc c'est mon conjoint qui l'a déclaré sur sa

Couple de gendarmes: enfant c'est possible?
Bonjour à tous. Nous sommes un couple de gendarmes GD de carrière. Nous avons grâce au rapprochement de conjoint, réussi à avoir le même logement et bosser dans la même commune. (Un à la BT et l'autre BMO). Maintenant nous songeons à fonder une famille,

Sept mois de prison avec sursis pour avoir détourné l'argent des tickets de cantine
Pendant près de deux ans,ce gestionnaire d’un collège d’Eure-et-Loir,avait détourné les règlements en espèces des parents qui achetaient les tickets repas pour la cantine de leurs enfants. Des détournements pour un montant de près de 13.000

Nancy : prison avec sursis pour les agresseurs d'un taxi
Nancy : prison avec sursis pour les agresseurs d'un taxi http://www.estrepublicain.fr/faits-divers/2011/11/25/alcoolises-et-sous-cocaine

un enfant décède après avoir été abandonné dans une voiture au soleil ( 8 mois avec sursis requis )
Un drame épouvantable s'est déroulé hier après-midi en plein centre de Pont-de-Chéruy. Un garçonnet âgé de deux ans et demi est mort, après avoir séjourné plusieurs heures durant dans une voiture stationnant sur le parking du groupe scolaire situé rue d

Un policier condamné à 3 ans avec sursis pour avoir tué un braqueur
Un policier condamné à 3 ans avec sursis pour avoir tué un braqueur Un policier de 43 ans a été condamné vendredi par la cour d'assises de Paris à trois ans de prison avec sursis pour avoir tué un malfaiteur, en février 2006 dans la capitale, lors

De la prison avec sursis (sans preuve) pour un étudiant de Reims
Voici le témoignage que m'a transmis Wam 74, nouvellement inscrite sur le forum. Elle pourra peut-être nous renseigner sur les suites de cette affaire, qui concerne un étudiant de Reims condamné à de la prison avec sursis pour un acte de violence qu'il