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"commission consultative paritaire departementale"

commission paritaire departementale
bonsoir a tous, j'aimerais avoir votre ou vos expériences concernant d’éventuelles convocations a la CPD, pour avoir dépassé le nombre fatidique ds 40.000 AMO. je suis surprise que cette commission me convoque pour cette raison, invoquant le fait que la
Commission paritaire du 92 : appel à candidature.
Bonsoir tout le monde. L'une de nos commissaires paritaires titulaires du département 92 va prochainement donner sa démission, et nous n'avons pas de suppléant(e). Y aurait-il parmi les Orthogestionnaires syndiqué(e)s FNO (c'est obligatoire pour être
nombre maximum d'actes
Bonjour, j'ai beau lire, lire et re-lire notre convention, je n'arrive pas à savoir si nous sommes restreints par un nombre limite d'actes. j'ai juste trouvé un paragraphe au sujet de la convocation en comission paritaire à partir d'un "seuil d'alerte"
Horaire commission parlementaire
ATTENTION LES COPINAUTES:UNE ERREUR S'ÉTAIT GLISSÉE. J'AI CORRIGÉ LE TOUT. Commission parlementaire Horaire des auditions (sujet à modifications) Commission des affaires sociales Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de
France - Commission de la défense nationale et des forces armées. Composition de la commission.
29 juin 2017 Composition de la commission Mercredi 28 juin soir, les groupes politiques ont déposé la liste de leurs membres pour chaque commission permanente. Voir la composition de la commission de la défense  Élection du Bureau de la
Décès du Commandant la Compagnie de LAVAL (53)
Bonsoir, Nous apprenons que le Chef d'Escadron Goulven RIOU Commandant la Compagnie de Gendarmerie Départementale de LAVAL (53) est décédé aujourd'hui. Le militaire est décédé lors d'un accident de la circulation routière alors qu'il était en
Commission de discipline
Bonjour à tous, Pouvez vous me renseigner sur le mode de fonctionnement de la commission de discipline. Sur quoi statut elle, de qui est elle composée, quelles sont les décisions prises par cette commission ? merci
23 Mars 2016 : Commission de la défense nationale et des forces armées: Audition du général Denis Favier.
Mercredi 23 mars 2016 à 9h30, la commission auditionne le général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie nationale en matière de lutte contre le terrorisme et de sécurité du territoire
Commission d’enquête parlementaire au COS-ONE
Aujourd’hui encore, un texte de loi relatif à l’Office national de l’électricité (et de l'Eau) est bloqué au Parlement en raison d’une mésentente entre la FDT et l’UMT. L’UMT fait blocage contre l’accès des militants de la FDT à l’organisation des œuvres
12 - Archives Départementales de l'Aveyron
Bonjour à tous, voici la réponse à mon email aux archives départementales de l'Aveyron : Par message électronique du 30 octobre 2010, vous me demandiez à quelle date l’état civil numérisé du département de l’Aveyron serait mis en ligne. J’ai
Invitation à la Journée Départementale du REAAP38 ...
Le jeudi 7 octobre, de 9h à 17h à Voiron, aura lieu la journée départementale du REAAP (Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement aux Parents). Qu'est-ce que c'est ? Cette journée a pour but de rassembler tous les acteurs de la parentalité : les
La commission de révision du statut des militaires - en 2003
Révision du statut général des militaires : Rapport de la commission ad hoc, 29 octobre 2003 Un point de vue de la rédaction gendcité-gendmonde Dans le prolongement l'annonce, le 28 mai 1996, par le président de la République, Jacques Chirac,
commission de recours des militaires
bonjour tout le monde , Nouvel inscrit , ayant franchis le pas je me jette à l'eau ( pourvu qu'elle ne soit pas trop froide!!!!! ) J'aimerais avoir votre ressentis sur la commission de recours des militaires et savoir si quelqu'un la déjà saisie! Pour
Commission pour la réunification
Lu dans le Paris Normandie de lundi 27 ocotbre; une commission d'élus Nouveau Centre et Indépendants du Conseil Général de Haute Normandie va se constituer pour plancher et proposer à nouveau un projet de réunification. Boujou tertous
Normes du travail:plainte pécuniaire
À la demande générale... voici un post-it pour mettre toutes vos questions et vos réponses en ce qui concerne la plainte pécuniaire: Comme vous le savez déjà, à la suite du jugement Grenier de la cour supérieure, nous sommes considérées maintenant
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