Carrefour risque de payer 220.000 € d’amende
Carrefour risque de payer 220.000 € d’amende Louise Colcombet | 08.05.2009, 07h00 Un florilège d’infractions qui pourrait coûter cher à Carrefour. Hier, l’enseigne d’hyper et de supermarchés comparaissait devant le tribunal de police d’Evry

Voie des taxis: attention aux 135 euros d'amende
Voie des taxis: attention aux 135 euros d'amende http://paris-ile-de-france-centre.france3.fr/info/54840097-fr.php

750€ d'amende pour les cyclos qui ne sont pas immatriclués
750€ d'amende pour les cyclos qui ne sont pas immatriclués A partir du 1er janvier 2011, les propriétaires de cyclomoteurs d'occasion de moins de 50 cm3 et datant d'avant le 1er juillet 2004 devront avoir fait immatriculer leur engin pour circuler

431 euros d'amende pour 2 Km/h de trop
trés cher le Km/h suplémentaire..... http://policerurale.over-blog.com/article-34562557.html

90 € d’amende pour port de lentilles et non de lunettes !
S’il avait été un peu plus jeune, Jérôme, 37 ans, ne serait pas resté si calme. Mais cet ingénieur du son a dépassé l’âge de raison et ne peut pas se permettre d’arriver en retard à son travail. Alors, mardi dernier, quand il a reçu une amende de 90 €

15 000 euros d'amende pour brigitte bardot
C'est plus dur de défendre les animaux que les hommes ? Le tribunal n'a pas été clément avec Brigitte Bardot cette fois-ci. Il a décidé de condamner l'icône française à payer 15 000 euros d'amende pour incitation à la haine envers la communauté

Amende pour non respect de la mensu : le texte de loi
Code du travail article R153-2: "Lorsqu'une convention ou un accord collectif a fait l'objet d'un arrêté d'extension, l'employeur lié par cette convention ou cet accord qui paie des salaires inférieurs à ceux qui sont fixés par cette convention ou

condamner a 10 000 € d'amende ............................. il n'aurait pas assez fais l'amour a son ex femme
un Niçois de 51 ans devra payer 10 000 euros de dommages et intérêts à son ancienne épouse car il ne lui aurait pas "assez fait l'amour". Le couple avait divorcé après 21 années de mariage. La Cour d'appel d'Aix en Provence a décidé de

ON PARLE DE NOUS DANS AUTO-PLUS DU 24 MARS 2009
Dans le numéro 1072 du mgazine auto-plus du 24 mars 2009 , les deux premières pages de ce magazine parlent des policiers et des gendarmes avec pour titre: "QUOTAS DE PV l'INTOLERABLE PRESSION" Pour les policiers il est fait mention de notes

SAP condamné à une amende record
(AOF) - Un tribunal américain a condamné SAP à payer 1,3 milliard de dollars de dommages et intérêts à son concurrent Oracle pour vol de propriété intellectuelle. « Il s'agit du montant le plus important jamais accordé dans un cas de piraterie de logiciel

amende pour le port de burka
la france pénalise le port de la burka une amende de 150e et 1500e si la burka et porté de force c est du n importe quoi. mais malheureusement des familles(mari) force leur femme a la porté et d'autre en suivant l'islam

Amende pour ceux qui font les poubelles
Citation:Le maire de Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne) a interdit la fouille des poubelles dans sa commune au nom de la "santé et la tranquillité publique", déclenchant une polémique avec l'opposition municipale qui l'accuse de mener une

Les taxis à l'amende Trois artisans-taxi étaient convoqués, hier, au tribunal de police. Ils ont écopé d'amendes.
Les taxis à l'amende Trois artisans-taxi étaient convoqués, hier, au tribunal de police. Ils ont écopé d'amendes. http://www.sudouest.fr/2011/02/18/les-taxis-a-l-amende-321753-2780.php

Et une amende de 5000 euros, une !
Je viens d'apprendre un peu tard mais quand même, qu'un de nos sportifs français n'a pas l'esprit très sportif puisqu'il a fait un doigt d'honneur au jury du super G masculin. L'affaire c'est que le matin il était médaille d'or et que l'épreuve a été

coup de gueule
Salam J'ai eu 90 euros d'amende, je suis parti acheter une timbre amende pour l'envoyer et lorsque je suis revenu à ma voiture, je vois un autre amende de 35 euros pour stationnement, je suis retourné acheté un autre timbre cette fois à 35 euros. Tota