formulaire demande d'admissibilité à la contribution réduite

chapeaumelon à 19h42
29
Aug
2010
formulaire demande d'admissibilité à la contribution réduite

Allo,

Je me demandais, peut-on utiliser le formulaire fournis sur le site du ministère au lieu des copies carbonnes que je n'ai pas encore?

Merci
Bonne journée
À propos
Ce sujet appartient au forum
  • Nombre de sujets : 32494
  • Nombre de messages : 302660
  • Nombre d'utilisateurs : 3756
  • Nombre de points : 173
Sujets similaires
Veuillez ouvrir un nouveau post en remplissant le formulaire suivant ... - Nom du forum: - URL : - Description du forum: - Bouton taille max 100*35 : Lorsque votre demande est acceptée, nous mettrons votre boutons avec le lien sur le site et en
Bonjour, Je viens de recevoir hier ce formulaire N°DAS2-T-K intitulé "Etat des honoraires, vacations, commisions, courtages, ristournes et jetons de présence, droits d'auteur et d'inventeur payés pendant l'année 2010".......Mais qu'est ce que
http://www.bas-rhin.fr/eCommunityDocuments/E34C4D98-631D-459B-AA4E-61C91D2F7BA0/1791/document_conseil-general-bas-rhin-pmi-formulaire-agrement-ASMAT-201203.pdf
Bonjour amis du Cirkus, J'ai une prestation de formateur CEFRI pour le compte d'un établissement (CEFRI-F) qui détient donc des sources et des appareils de mesures (radiomètre et ictomètres) pour les besoins de la formation. Cet établissement me
Ce sujet est fait à partir de la demande de ma Ville mais... il faut savoir si votre commune ou celle où aura lieu la manifestation a déjà un dossier prêt... Ce document est une fiche technique à compléter par l'organisme extérieur sollicitant l'accor
Forums de la même catégorie
À voir aussi
more_less
Informations

3 Réponses pour le sujet :
"formulaire demande d'admissibilité à la contribution réduite"

Ce sujet a été vu 1625 fois.

Dernier message écrit :
29/08/2010 à 19h42 par "chapeaumelon"